Etablissement primaire et secondaire Avenches et environs

Règlement

Un permis de bus est distribué à chaque élève utilisant les transports. Un système de points perdus en cas de mauvais comportement entraine une punition, puis un entretien avec la maîtresse, voir le directeur, et finalement une exclusion temporaire du bus.

 

La partie ci-dessous n’existe pas pour l’instant.

CHAPITRE I - Principes généraux d’organisation
Article 1 : Dispositions générales

Article 2 : Champ d’application

Article 3 : Périmètres d’accès aux transports scolaires

Article 4 : Conditions d’accès aux transports scolaires

Chapitre II - Comportement des élèves
Article 5 : Comportement aux arrêts

Article 6 : Comportement dans les transports scolaires

Article 7 : Sanctions pénales

Article 8 : Exclusion temporaire des transports scolaires

Chapitre III - Divers
Article 9 : Plaintes

Article 10 : Décisions et voies de recours

Article 11 : Entrée en vigueur